-
1 проверка с точки зрения соблюдения формальных требований
nlaw. (документов) contrôle de la recevabilitéDictionnaire russe-français universel > проверка с точки зрения соблюдения формальных требований
См. также в других словарях:
Efficacite des methodes de controle des naissances — Efficacité des méthodes de contrôle des naissances L efficacité des méthodes de contrôle des naissances se mesure par l indice de Pearl, qui donne le nombre de grossesses non planifiées pour 100 femmes après un an d utilisation. Sommaire 1… … Wikipédia en Français
Efficacité Des Méthodes De Contrôle Des Naissances — L efficacité des méthodes de contrôle des naissances se mesure par l indice de Pearl, qui donne le nombre de grossesses non planifiées pour 100 femmes après un an d utilisation. Sommaire 1 Méthodologie de la mesure 2 Efficacité des méthodes… … Wikipédia en Français
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire — La Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire est une des huit commissions permanentes de l Assemblée nationale française créée le 1er juillet 2009[1]. Elle succède à la Commission des finances, de l… … Wikipédia en Français
Efficacité des méthodes de contrôle des naissances — L efficacité des méthodes de contrôle des naissances se mesure par l indice de Pearl, qui donne le nombre de grossesses non planifiées pour 100 femmes après un an d utilisation. Sommaire 1 Méthodologie de la mesure 2 Efficacité des méthodes… … Wikipédia en Français
Jean-Louis Pezant — Mandats Membre du Conseil constitutionnel de la France 10 mars& … Wikipédia en Français
Jean-louis pezant — (né le 5 octobre 1938 à Dun le¨Palestel (Creuse)) est membre du Conseil constitutionnel français depuis 2004, en y étant nommé par le Président de l Assemblée nationale. Sommaire 1 Formation 2 Carrière 3 Décorations … Wikipédia en Français
Cour européenne des droits de l'homme — 48° 35′ 50″ N 7° 46′ 29″ E / 48.5973, 7.77462 … Wikipédia en Français
Art. 5 CEDH — Cour européenne des droits de l homme À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… … Wikipédia en Français
CourEDH — Cour européenne des droits de l homme À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… … Wikipédia en Français
Cour Européenne Des Droits De L'homme — À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe Sièg … Wikipédia en Français
Cour Européenne des Droit de l'Homme — Cour européenne des droits de l homme À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… … Wikipédia en Français